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P2P : les libertaires de The Pirate Bay devant la justice

Quatre personnes sont poursuivies pour complicité d'infraction au droit d'auteur. Leur procès, qui s'annonce retentissant, débute lundi 16 février à Stockholm.

Il se définit comme « le plus grand serveur [tracker] BitTorrent du monde ». Et est assurément le cauchemar vivant des maisons de disque et des majors d'Hollywood. C'est ce lundi 16 février que commence le procès, qui s'annonce retentissant, de The Pirate Bay, site emblématique du peer-to-peer. Ses fondateurs et administrateurs sont poursuivis pour complicité d'infraction au droit d'auteur depuis début 2008.

L'enquête aura duré dix-huit mois et a débouché sur la saisie de 180 serveurs. Le litige porte sur 35 fichiers, soit 9 films, 22 morceaux de musique et 4 logiciels. Des chiffres qui paraissent minces en comparaison des millions de fichiers illicites (musique, films, jeux...) référencés par l'annuaire de The Pirate Bay. Le procureur chargé de l'affaire a requis une amende de 123 000 euros (1,2 million de couronnes) contre chacun des accusés.

25 millions d'utilisateurs

Le site, qui revendiquait mi-novembre 25 millions d'utilisateurs, a collectionné les déboires judiciaires. En 2008, en Italie, un procureur a ordonné le blocage du nom de domaine, et, au Danemark, une cour d'appel a obligé le FAI Sonfon à faire la même chose.

Le site est régulièrement dénoncé par les ayants droit et notamment par la Fédération internationale de l'industrie phonographique (Ifpi), qui représente 1 400 maisons de disques dans le monde. Il a en plus un goût certain pour la provocation, qui n'est pas sans effet sur sa notoriété.

En mai 2008, par exemple, The Pirate Bay fêtait le deuxième anniversaire de la première saisie de ses serveurs par la police. Le 25 novembre dernier, sur son blog, le site se souhaitait à lui-même un bon cinquième anniversaire en ces termes : « Célébrons la naissance d'un système [...] que même des flics corrompus n'arrivent pas à faire fermer. »

Un goût pour la provocation

En août 2007, le site remettait en service les liens Torrent d'un autre annuaire, SuprNova.org, après que celui-ci eut été fermé sous la pression des majors. Là encore, The Pirate Bay avait joué la provocation, en adressant ce message à l'industrie du cinéma et de la musique : « C'est comme ça que ça marche. Ce que vous détruisez, nous le reconstruisons. Pour chaque pirate que vous poursuivez, dix nouveaux sont recrutés. Partout où vous allez, nous sommes déjà devant. Vous êtes le passé et l'oubli, nous sommes Internet et le futur. »

Pour le procès de lundi, loin de faire profil bas, The Pirate Bay demande une diffusion vidéo des débats sur Internet, afin que le plus grand nombre puisse y assister. Le procès pourra être suivi en temps réel sur Twitter et, en audio, sur le site de la télévision publique suédoise SVT. The Pirate Bay fournira le compte-rendu des audiences et des communiqués de presse sur un blog spécialement ouvert pour l'occasion.

Pas uniquement un annuaire

Le bus rouge du site, le S23M, avec lequel ses responsables parcourent l'Europe pour diffuser sa bonne parole, sera à Stockholm pour servir de centre de presse. Le tribunal a prévu une petite salle où il sera possible de suivre le procès - avec le son mais sans l'image.

Pourquoi tant d'agitation ? Parce que The Pirate Bay n'est pas seulement un annuaire de liens Torrent. C'est aussi le lieu d'un militantisme anti-droit d'auteur exacerbé, soutenu par des groupes comme Piratbyran (Le Bureau de la piraterie), une organisation suédoise, ou, indirectement, par des partis politiques, comme les anciens communistes ou les centristes, qui plaident pour une légalisation du peer-to-peer ou, au moins, une révision du droit d'auteur.

The Pirate Bay a multiplié les initiatives pour donner aux internautes des outils de partage dépourvus de tout dispositif de censure : le site d'échange de photos Bayimg , une plate-forme de blogs, Baywords.

La posture anti-censure de The Pirate Bay va parfois très loin. Il refuse de retirer quelque lien Torrent que ce soit posté par les internautes, même les plus douteux. Ainsi, à l'automne dernier, il a laissé libre l'accès à des photos d'autopsie d'enfants assassinés, malgré les demandes de retrait du père.